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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. VERNAY ET FILS
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AV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AV
A. VERNAY ET FILS SARL
ANDRE VERNAY TEINTURES SA

Numéro de dépôt :
94520347
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2004

Présentation de la marque AV

Déposée le 9 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. VERNAY ET FILS et la Société Anonyme (SA) ANDRE VERNAY TEINTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. VERNAY ET FILS domicilié(e) 18 - 20, rue Emile Noirot, 42311 ROANNE - France et la Société Anonyme (SA) ANDRE VERNAY TEINTURES domicilié(e) 18, rue Emile Noirot, 42311 ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque AV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520347.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AV est expirée depuis le 9 mai 2004.

A. VERNAY ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : POLAIRE VERNAY


A. VERNAY ET FILS SARL - 18 - 20, rue Emile Noirot, 42311 ROANNE - France

ANDRE VERNAY TEINTURES SA - 18, rue Emile Noirot, 42311 ROANNE - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316212 - Publication au BOPI 2001-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Tissus pour vêtements. Services de traitement et d'ennoblissement de tissus.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.